P.L.U.

Les principaux éléments du P.L.U. approuvé le 11 octobre 2017 par le Conseil Municipal peuvent être téléchargés sur le lien suivant  www.geoportail-urbanisme.gouv.fr. Le dossier complet peut être consulté en Mairie.

Les différents CERFAS sont téléchargeables sur http://www.service-public.fr

Arrêté prescrivant la modification simplifiée du PLU

Arrêté 092-2018 prescrivant la modification simplifiée du PLU

 

arrete-de-mise-a-lenquete-publique

rapport-denquete-du-commisseur-enqueteur

avis-et-conclusion-du-commissaire-enqueteur

deliberation-cm-avis-des-ppa

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Emploi du feu

Par Arrêté préfectoral du 16 mai 2013, tout brulage de déchets verts dans le Var est interdit. Le brûlage des déchets verts constitue en effet une importante source de pollution de l’air et représente un grand danger d’incendie au regard de la sensibilité du département à ce risque. _ _ _ Pour l’utilisation du feu, trois périodes doivent être distinguées :

Une période orange qui court du 1er février au 31 mars

_ durant laquelle tout emploi du feu est soumis à déclaration en mairie.

Une période verte s’ouvre du 1er avril au 31 mai

_ durant laquelle l’emploi du feu est autorisé sauf en cas de vent supérieur à 40 km/h

Dès le 1er juin et jusqu’au 30 septembre, on est en période rouge

_ Sauf exception rigoureuse nécessitant une demande d’autorisation impérative à faire en Mairie 10 jours à l’avance, tout emploi du feu est interdit durant cette période.

Du 1er octobre au 31 janvier suivant, on repasse en période verte.

_ _ Téléchargez ici : _ _ Le memento sur l’emploi du feu accompagné du tableau récapitulatif de la réglementation.memento-sur-lemploi-du-feu


reglementation-emploi-du-feu _ L’Arrêté préfectoral du 16 mai 2013 sur l’emploi du feu et le brulage des déchets verts.arrete-prefectoral-du-16-mai-2013
et son annexe 1 sur le brûlage dirigé.brulage-dirige


Réglementation du brûlage des végétaux
Le département du Var est particulièrement exposé au risque d’incendie de forêt et le brûlage des déchets verts constitue une importante source de pollution de l’air, néfaste à la santé publique. En conséquence, l’arrêté préfectoral du 16 mai 2013 interdit le brûlage des déchets verts sur l’ensemble du département et réglemente strictement l’emploi du feu au regard des risques d’incendie. Le brûlage des déchets verts est interdit. Il est interdit en tout temps et en tout lieu du département du Var de brûler à l’air libre les déchets verts produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises. Le non – respect de cette interdiction est passible d’une contravention de 3ème classe. Les déchets verts comprennent les déchets issus des tontes de gazon, les feuilles et aiguilles mortes, les tailles d’arbres et d’arbustes. Ils proviennent notamment de l’entretien des zones de loisirs, des espaces verts publics ou privés, des terrains de sport, des jardins des particuliers. Le brûlage des déchets verts peut être à l’origine de troubles de voisinage générés par les odeurs et la fumée. Il nuit à l’environnement et à la santé et peut être la cause de la propagation d’incendies. Le brûlage à l’air libre conduit notamment à l’émission de quantités importantes de composés cancérigènes et de particules fines. D’autres solutions plus efficaces que le brûlage existent pour traiter les déchets verts. Le compostage, le paillage ou le broyage (mulch) peuvent permettre de valoriser utilement ces déchets sur place. Pour les déchets plus encombrants ou non réutilisables sur place, des solutions peuvent être proposées par les communes : collecte sélective en porte – à – porte ou dépôt en déchetterie. Sont exceptionnellement autorisés, à certaines périodes de l’année et selon la réglementation de l’emploi du feu, des dérogations de brûlage des déchets verts : 1°/ pour les agriculteurs et les forestiers. Compte tenu des importants volumes de déchets verts que génèrent les travaux forestiers et la taille dans les exploitations viticoles et arboricoles, le brûlage de végétaux coupés ou sur pied est autorisé à titre dérogatoire pour les agriculteurs et les forestiers à certaines périodes après déclaration en mairie. 2°/ lorsque des végétaux sont infestés par certains organismes nuisibles (charançon rouge du palmier et chancre coloré du platane), leur élimination par le feu peut être nécessaire, dans le cadre de la mise en œuvre des dispositions prévues par les articles L.251-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime. 3°/ Pour faciliter le débroussaillement obligatoire, l’élimination par brûlage des déchets verts ainsi produits est autorisée à certaines périodes. Ces dérogations sont automatiquement suspendues lors des épisodes de pic de pollution de l’air. Consultez le dossier spécial sur la réglementation de l’emploi du feu sur www.var.gouv.fr Téléchargez également : _ La déclaration d’incinération pour la période du 1er février au 31 mars, les demandes d’autorisation et dérogation préfectorale pour la période du 1er juin au 30 septembre

declaration-dincineration-et-demande-dautorisation


Réglementation concernant les feux de cuisson

autorisation-de-feu-de-cuisson


 

Forages d’eau

Forages d’eau – déclaration obligatoire en mairie

Le décret d’application en date du 2 juillet 2008 de la Loi sur l’eau du 30 décembre 2006 est paru au J.O. Il a rendu les dispositions de la loi sur l’eau applicables à compter du 1er janvier 2009.

Tout prélèvement, puits ou forage, réalisé à des fins d’usage domestique de l’eau doit être déclaré au maire de la commune.

En outre, un dispositif de contrôle des installations et ouvrages est prévu. Ce contrôle est assorti d’une obligation de mise en conformité afin d’éviter toute contamination du réseau.

Les dispositifs de prélèvement : puits ou forages, entrepris et achevés avant le 31 décembre 2008 doivent être déclarés depuis le 31 décembre 2009.

Le formulaire de déclaration est disponible en mairie. Il peut également être téléchargé ici. declaration-de-forage

Enfin, une norme AFNOR sur les forages d’eau a été publiée en avril 2007 afin que ces ouvrages soient réalisés dans les règles de l’art.

AMAP de Figanières

Un service AMAP existe sur la commune. Service d’abonnement auprès de l’association figaniéroise et livraison des paniers légumes, fruits, laitage, pain, poulets oeufs,  viande… chaque jeudi à partir de 18 h 30 dans la grande salle du entre d’ animation au Complexe Jean Chiarini quartier des Marthes.

Comportement qui sauve (DICRIM, P.C.S. et I.P.C.S.)

La Commune de Figanières a édité en octobre 2012 un document extrêmement important pour la sécurité de tous : le DICRIM Document d’Information sur les RIsques Majeurs.

Ce document a été distribué dans toutes les boîtes aux lettres. Si vous ne l’avez pas eu, demandez-le en Mairie. Il existe deux éditions, l’une en Français et l’autre en Anglais. N’hésitez pas ! Vous y trouverez toutes les informations et numéros d’urgence. Il répertorie tous les risques majeurs susceptibles de survenir à Figanières et les comportements à adopter lors de la survenue de chacun.dicrim

4ème Forum d’Information sur les Risques Majeurs
Education et Sensibilisation

L’I.P.C.S. et la Ville de FIGANIERES

1er Prix au Concours des IRISES 4
irises-4

Les 8 et 9 décembre 2010 s’est tenu à Saint-Etienne le 4ème Forum sur les Risques Majeurs, risques liés aux catastrophes naturelles comme les tempêtes, les inondations, les incendies, les tremblements de terre… mais aussi à des activités industrielles, comme le risque d’un accident de camion transportant des matières dangereuses ou toxiques.
Les IRISES 4 étaient organisés par la Ville de Saint-Etienne, le Ministère de l’Ecologie de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer et IDEAL Connaissances.
« Ce forum a rassemblé 200 personnes de différentes municipalités déjà touchées par des sinistres, mais aussi des représentants des services de secours… la finalité étant de voir ce qu’on peut faire de mieux pour prévenir les populations.» (Joseph Ferrara, Adjoint au Maire de Saint-Etienne, en charge de la sécurité).
A ce titre, des trophées ont été décernés, en clôture du forum, aux meilleures initiatives.
Bernard Chilini, Maire de Figanières et son Conseil Municipal, forts de l’expérimentation de sensibilisation de la communauté scolaire à une culture partagée du risque reposant sur la responsabilité individuelle – expérimentation menée dans le cadre de l’I.P.C.S. (Information Préventive aux Comportements qui Sauvent) en 2009-2010 à Figanières, sous l’impulsion de Michel Thomas, son concepteur – avaient «candidaté» au Concours des IRISES 4.
Ils ont obtenu le premier prix, Trophée de l’Iris de Cristal, dans la catégorie 1 « Vigilance et Alerte sur les petits bassins versants » avec un dossier intitulé : «Résilience immédiate de la Population face à une alerte non déterminée».
Ce dossier a été élaboré par Joseph Gauttier, 1er Adjoint, Christine Orlandi, Principale du Collège Jean Cavaillès, Daniel Dubroca, Conseiller Municipal et Michel Thomas, Capitaine des Pompiers (E.R.) et D.D.E.N., avec la collaboration de Rosy Giroux et Alain Rebourg, Conseillers Municipaux.
C’est bien l’I.P.C.S., initiée par Michel Thomas et mise en œuvre par l’Education Nationale et la Commune de Figanières dès la rentrée 2009, en direction des Ecoles, du Collège, des sites sensibles d’abord, puis de tous les citoyens par la suite qui se trouve valorisée par ce prix.

exercice-collegeexercice-college-2 Exercice de mise en situation dans le cadre de l”Information Préventive aux Comportements qui sauvent dispensée au Collège Jean Cavaillès.

Une présentation des initiatives de l’Education Nationale et de la Mairie de Figanières ainsi que du retour d’expériences après les inondations du 15 juin 2010 avait lieu à Figanières le 15 avril 2011 sous la présidence de Monsieur le Préfet du Var et Madame le Recteur d’Académie de Nice. :
reunion-15-04-2011
Apprendre à vivre avec le Risque par le développement de la culture du risque, soutenu par des actions de communication et de formation : tel est le projet I.P.C.S. que notre Commune a engagé, pionnière en la matière dans le Département, sous l’impulsion de Michel THOMAS, Officier Sapeur Pompier en retraite, concepteur de l’I.P.C.S.

C’est en août 2009 qu’a été actée la mise en œuvre de l’I.P.C.S., lors de la première rencontre entre Bernard CHILINI, Maire de Figanières et Michel THOMAS…bien avant l’inondation que Figanières devait connaître
le 15 juin 2010, lors des terribles intempéries qui se sont abattues sur la Dracénie.

La Réunion qui s’est tenue le 15 avril 2011 à l’Auditorium du Collège Jean Cavaillès, en présence du Préfet du Var, du Recteur de l’Académie de Nice, de l’Inspecteur d’Académie, Jean VERLUCCO,et du Sénateur Pierre-Yves COLLOMBAT, a été orchestrée par Christine ORLANDI, Principale du Collège Jean Cavaillès et Bernard CHILINI, qui, tous deux, souhaitaient porter à la connaissance de leurs invités : « les pratiques innovantes mises en œuvre pour faciliter la résilience du Citoyen figaniérois et celle de sa famille face aux Risques, sans pour autant que l’Autorité municipale soit déchargée de son obligation d’assurer la sécurité, dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) qui est en cours d’élaboration. » comme le Maire l’a expliqué, dans ses propos de bienvenue.

Prenant ensuite la parole, ouvrant ainsi la 1ère partie des interventions, Madame la Principale a relaté comment « …avec le Capitaine Thomas, nous avons organisé l’information de la communauté scolaire du Collège (tous les personnels, les élèves volontaires et désignés, les représentants des Parents d’élèves volontaires) afin que chacun puisse se préparer et réagir face à un évènement soudain. Les Ecoles Primaires et Maternelle ont très rapidement adhéré au projet, organisant à leur tour la formation de leurs personnels et de leurs élèves ».

Il va sans dire que le nécessaire avait été fait par le Maire pour que tout le personnel communal de cantine, de garderies et un garde rural suivent ce même module de formation, ainsi que des Elus concernés par la sécurité des écoles.

Madame Carole VALVERDE, Inspectrice de l’Education Nationale., a tenu à souligner -pour avoir assisté à une séance de formation dans la classe de Mme TASCEDDA- « combien cette méthode, attrayante et instructive, donnait une véritable chance à l’Ecole de Figanières !».

Des enseignants –Mme Sylvie FEYFEUX (Ecole René Cassin), Mr DELEFOSSE (Dr Ecole Elémentaire, aux Marthes) et Mme BRAUNE (Directrice Ecole Maternelle) ont tour à tour décrit la genèse de leur projet : « …comment les élèves du CM1/CM2 ont pu former les autres classes du cycle III et même intervenir au collège…tandis que les élèves du CE1 formaient de leur côté la classe du CP et la Grande Section de Maternelle… puis les thèmes abordés : le feu/le séisme/la tempête et les toxiques/l’enseignant(e) au sol.

Des élèves ont fait des démonstrations de l’attitude à avoir en cas d’alertes.

Madame Michèle ECUER, CPE au Collège, a pour sa part présenté « la préparation (1 heure) et le déroulement d’un exercice (1 heure)

Deux élèves sont venus parler de leur formation IPCS, des exercices de sécurité auxquels ils ont pris part.

Enfin Monsieur SALMON, professeur, a témoigné de sa prise de conscience face au danger : «comment cette formation hors du commun bouscule les individus, créant parfois des situations de confusion, d’interrogation intense…»

Monsieur NOEL, Agent d’accueil du Collège, est revenu sur son vécu de ce fameux 15 juin 2010 où « grâce aux réflexes acquis pendant la formation IPCS, nous avons pu réagir sans panique, prendre les décisions de bon sens qui s’imposaient ».

La conclusion de cette 1ère partie est revenue à Madame ORLANDI : «l’IPCS a donc favorisé :

  • Une culture du risque basée sur la responsabilité individuelle pour la sécurité de tous.
  • Un esprit de coopération, de solidarité, de civisme, de citoyenneté et d’espoir afin de mieux vivre ensemble.
  • Un regard bienveillant, plus humain, à ceux qui nous entourent, adultes comme élèves, riches du partage de cette formation créant un lien vers l’autre sans jugement…
  • Et l’espoir d’un meilleur épanouissement pour chacun.

    Fin de la 1ère partie des interventions : Michel THOMAS (DDEN , Officier SP (ER), concepteur de l’IPCS, Messieurs Simon GUERIN, Enseignant (ER) et Jean-Pierre PEGLION, Officier SP (ER), sont intervenus l’un après l’autre pour expliquer ce concept atypique de l’IPCS fondé sur l’anticipation : « Par la gestion réfléchie de son comportement, l’individu peut faire face à toute situation, de l’incident à la crise ». Ils ont attesté que l’IPCS permettait :

    – de diminuer le nombre des victimes

    – de réduire – autant que faire se peut – la dangerosité d’une intervention

    – de diminuer les coûts induits par un sinistre

    – de faciliter l’intervention des secours.

    2ème partie des interventions : LES ACTEURS DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE :

    Monsieur le Maire s’est attaché à faire l’historique de l’IPCS : depuis que la Commune a décidé de sa mise en œuvre (août 2009) en complément du Plan Communal de Sauvegarde (PCS), en passant par le tout premier stage (12/12/2009) jusqu’au 15 juin 2010, jour de l’inondation.

    Le Premier Adjoint, Joseph GAUTTIER , a tiré les leçons du sinistre en matière de sécurité de la population : « Quand on ne peut prévoir une situation de danger, il est essentiel que le Citoyen soit préparé et formé pour assurer sa propre sauvegarde et celle de sa famille. D’où la nécessité d’intégrer l’IPCS à tous les niveaux : Elus, sites sensibles (Collège, Ecoles, Maison de retraite… etc) et Population.

    Monsieur Daniel DUBROCA, Conseiller Municipal, s’est félicité que nous ayons mis en place un PCS sans le savoir et récolté les fruits de l’IPCS neuf mois plus tard, soit le jour de l’inondation.

    Monsieur Paul GAUCHER, Président de l’EHPAD, a présenté la structure de la Maison d’Accueil du Pré de la Roque et expliqué comment le personnel avait suivi différentes formations, dont celle de l’IPCS ( 3 sessions). Il est revenu sur la gestion de la catastrophe du 15 juin, de même que sur l’exercice de sécurité du 29 mars 2011 mené par Mademoiselle Houria HELLAL, et suivi de près par la Direction de l’Etablissement.

    Mademoiselle HELLAL, Infirmière référente de l’EHPAD, a procédé au retour d’expérience du 15 juin 2010 en soulignant « combien tout s’était bien passé, dans le calme, le personnel ayant agi de façon très organisée, grâce aux différents stages organisés antérieurement par M. THOMAS au sein de la Maison de Retraite.

    Madame Rosy GIROUX, Conseillère Municipale, qui a suivi la mise en œuvre de l’IPCS depuis le début, a rapporté comment les Enseignants, entraînés à l’IPCS, s’étaient engagés le 15 juin au soir à 16 h 45 dans un comportement prudent et raisonné, induit par leur « mémoire automatique » et avaient adapté la mise en sécurité des élèves qui étaient sous leur responsabilité – et en même temps celle de leurs parents – en leur demandant de ne pas venir récupérer leurs enfants à l’Ecole René Cassin, ce qui leur a évité de se mettre en danger dans la rue principale du village.

    Bernard CHILINI a conclu cette analyse des acteurs du PCS en énumérant quelques une des décisions qu’il avait prises, avec son Conseil Municipal de façon à développer la culture de sécurité citoyenne :

     Renforcement de la décision de continuer l’IPCS sur tous les points sensibles

     Faire procéder à l’exercice d’alerte sur sites sensibles

     Décision de voter le budget approprié pour les radios et le relai pour permettre la communication entre le PC Mairie et les points sensibles en l’absence d’électricité et de téléphones, fixe et portable.

     Volonté de porter ce projet IPCS à la connaissance des Autorités.

Conclusion de Madame le Recteur : « Je suis impressionnée par l’expérience exemplaire dans la démarche de prévention, de réaction, de retour sur expérience que votre Communauté a mise en place autour de l’I.P.C.S. Merci à Mr THOMAS : son Information a appris aux éducateurs à réagir ; on vise à envisager la catastrophe qu’on n’attend pas. A Figanières, on a fait les bons choix grâce à l’I.P.C.S. Vous avez sauvé des vies ce jour-là, celles de parents, celles d’élèves… Avec l’IPCS, nous sommes dans le champ du civisme : on prépare des héros ordinaires qui réagissent à des situations extraordinaires ! Merci à vous tous, vous laisserez quelque chose à vos enfants sur la sécurité. »

Conclusion de Monsieur le Préfet : « Longue et très intéressante matinée que celle-ci ! Vous l’avez dit : La meilleure des défenses, c’est l’auto-défense, celle des Sapeurs PompiersVolontaires, des Comités de Feux de Forêt, des Réserves Communales de Sécurité, de la population toute entière prête à se mobiliser…Oui aux opérations pédagogiques, bravo à l’IPCS et à l’élaboration des P.C.S. Merci et félicitations : à Mme la Principale du Collège pour son accueil et son engagement. Bravo à Mr le Maire de Figanières dont la responsabilité est immense : Vous n’avez pas attendu le 15 juin, vous vous êtes inscrit dans la durée. Ce qui se passe ici , aujourd’hui, est bien un exemple, un modèle. »

Après le succès de cette initiative – excellente, on l’aura bien compris – l’IPCS développée grâce à Michel Thomas, citoyen passionné de Figanières, est devenue récemment « cause nationale » et même « internationale » puisqu’elle fait partie d’un projet commun, au niveau européen, avec la Grèce et la Bulgarie.
Plus modestement, et concrètement, continuons à œuvrer, à FIGANIERES, au P.C.S. de la Commune, dans lequel elle a toute sa part.

On pourra télécharger ci-dessous le diaporama de cette action remarquable qui place Figanières, petite commune varoise, en première place au niveau
européen

diaporama-ipcs-2015

Dorénavant on trouvera sur cette page le Compte rendu de chaque exercice de mise en situation. Ci-dessous celui de la mise en situation de séisme du 3 juin 2014.mise-en-situation-seisme

GAZ de SCHISTE

Outre la terrible toxicité des produits employés, une gigantesque quantité d’eau est gaspillée et un nombre de puits inimaginables érigés mitant le paysage : un puits tous les 3 km…
SI LE PERMIS DE BRIGNOLES A ETE ANNULE, RESTONS VIGILANTS

La Municipalité s’est engagée contre cette activité d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste sur notre Commune, avec une délibération du Conseil Municipal du 14 décembre, et deux arrêtés du Maire du 21 décembre.

Pour en savoir plus :

http://gazdeschiste-collectif-var.over-blog.com/mail/unsubscribe-00000000810008705f55717fffd44a5d-d95b6b66d569479fff8b078621273119ea21954c1a20b86990db537c3d22d4a669397d32